Lettre courrier

Modèle de Contrat de vente d'un véhicule

2074 lectures Modèle de Contrat de vente d'un véhicule d'occasion ou d'une voiture neuve
Exemple de Contrat de vente d'une voiture, d'une moto, ou d'un bateau


Objet : contrat de vente Automobile

Entre Prénom Nom, demeurant Rue, CP Ville,
ci-après dénommé vendeur du véhicule,

et ..., demeurant ...,
ci-après dénommé acheteur du véhicule,

il a été convenu ce qui suit :


Article 1 : l'objet du contrat est le véhicule décrit ci-après, appartenant au vendeur :

Marque : Peugeot
Modèle : Cilo
Couleur : Bleu nuit.
Année de construction : 2010.
Première immatriculation : 24/03/2010.
Premier contrôle technique : août 2011.
Kilométrage : 55 000 km.
Immatriculation au moment du présent contrat : 36 78 PR 07.
Equipements : pneus Michelin format 210 VR 17, aileron arrière, autoradio avec hauts-parleurs.

Article 2 : le prix d'achat est de 14.000 euros (quatorze mille euros).
L'acheteur verse au moment de la conclusion de ce contrat une avance de 5000 euros.
Le reste du versement s'échelonnera comme suit :
5000 euros (Cinq mille euros) le 01/07/2011,
4000 euros (Quatre mille quatre euros) le 01/09/2011.
La remise du véhicule s'effectue aujourd'hui, jour de la conclusion du contrat.

Article 3 : la carte grise du véhicule sera remise à l'acheteur en même temps que le véhicule. L'acheteur ne devient propriétaire à part entière du véhicule que lorsqu'il aura acquitté l'intégralité de son prix.

Article 4 : l'acheteur déclarera le véhicule à son nom dans la semaine qui suivra la remise de celui-ci.

Article 5 : le vendeur garantit que :
- la voiture est sans défaut ;
- elle a été révisée aux intervalles et de la manière prescrits par le fabricant chez un concessionnaire de la marque ou un garage spécialisé ;

Article 6 : la vente intervient à l'exclusion de toute garantie, excepté pour les points nommés à l'article 5, dans l'état dans lequel la voiture a été vue et essayée.

Le vendeur tient à préciser que la voiture est d'occasion.
Fait à Ville, le Date.

Prénom et Nom du vendeur de la voiture d'occasion ...

Quittance : J'ai bien reçu un versement de 5.000 euros (Cinq mille huit euros),
A Ville, le Date.

Prénom et Nom de l'acheteur du véhicule d'occassion

Quittance : J'ai bien reçu la l'automomile Peugeot CLIO décrite dans le présent contrat de vente, trois jeux de clés et la carte grise du véhicule.
A Ville, le Date.


Modèle de contrat de vente d'une voiture et exemple de certificat de vente pour voiture
Exemple de contrat de vente auto et contrat de vente type gratuite
Modèle gratuit de contrat cession de vehicule sous forme d'un acte de vente d un véhicule

Cet exemple de certificat de vente peut aussi être adapté pour faire office de cession de vehicule gratuit